Avis juridique et clause de non-responsabilité

Modalités d'utilisation

Ce site web appartient à Cygnus Metals Limited (« Cygnus » ou la « Société ») et est exploité par celle-ci. En accédant à ce site web ou en l'utilisant, vous reconnaissez avoir lu et accepté les modalités suivantes. Si vous n'acceptez pas de vous conformer à ces modalités, veuillez vous abstenir d'utiliser ce site web.

Cygnus se réserve le droit de modifier le présent avis juridique et la présente clause de non-responsabilité à tout moment sans préavis écrit en publiant ces modifications sur le site web. Bien que la Société s'efforce de fournir des informations correctes, Cygnus ne garantit pas l'exactitude, l'adéquation ou l'exhaustivité de ces informations, ni leur pertinence pour un usage particulier, ni l'absence de virus informatiques sur le site web. Les utilisateurs ne doivent pas se fier aux informations contenues sur ce site web à des fins autres que celles d'acquérir une connaissance générale de Cygnus. 

Conditions d'utilisation

Sauf autorisation expresse de Cygnus, toute reproduction, modification ou distribution du contenu ou des éléments du site web, en tout ou en partie, est strictement interdite.

Respect des lois

Outre le respect du présent avis juridique et de la clause de non-responsabilité, vous acceptez d'utiliser le site web à des fins légales uniquement et d'une manière conforme aux lois et réglementations locales, nationales ou internationales.

Liens vers des sites tiers

Le présent site web peut contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont pas créés, gérés, détenus ou contrôlés par Cygnus. La Société n'exerce aucun contrôle sur les informations, données, opinions, conseils, déclarations, contenus, politiques de confidentialité ou pratiques des sites tiers et n'assume aucune responsabilité à cet égard. L'inclusion d'un lien vers un site web tiers est fournie pour la commodité des utilisateurs du présent site web et n'implique aucune affiliation ou endossement de la part de Cygnus. Cygnus décline toute responsabilité concernant les sites web tiers. Soyez conscient qu'en cliquant sur ces liens ou en accédant à ces sites web externes, vous quittez le site web de Cygnus et que Cygnus n'est pas responsable des autres sites ou de leur contenu.

Propriété intellectuelle et droits exclusifs

Le présent site web appartient à Cygnus, qui en assure l'exploitation et en est propriétaire. Tous les éléments figurant sur le site web, y compris, sans s'y limiter, l'ensemble du contenu, les données, les fichiers, les textes, les graphiques, les icônes, la conception du site, les noms de sociétés, les marques commerciales et les logos, sont et resteront la propriété exclusive de la Société. Toute utilisation non autorisée ou toute reproduction, modification ou distribution des éléments est strictement interdite. Toutes les informations contenues sur le site web sont protégées par les lois sur le droit d'auteur du Canada et d'autres pays. 

Mise en garde concernant les énoncés prospectifs

Ce site web contient certains « énoncés prospectifs ». Les énoncés prospectifs comprennent des prédictions, des projections et des prévisions et sont souvent, mais pas toujours, identifiés par l'utilisation de mots tels que « chercher », « anticiper », « croire », « planifier », « estimer », « prévoir », « s'attendre à », « potentiel », « projet », « objectif », « calendrier », « budget » et « avoir l'intention », ainsi que des énoncés selon lesquels un événement ou un résultat « peut », « va », « devrait » ou « pourrait » se produire ou être atteint, et d'autres expressions similaires, y compris leurs formes négatives. Tous les énoncés autres que les énoncés de faits historiques contenus dans le présent site web, y compris, sans s'y limiter, les énoncés concernant le moment et la capacité de la Société à obtenir les autorisations réglementaires nécessaires, ainsi que les plans, les activités et les perspectives de la Société et de ses propriétés, sont des énoncés prospectifs.

Les énoncés prospectifs sont nécessairement fondés sur un certain nombre d'estimations et d'hypothèses qui, bien qu'elles soient jugées raisonnables, sont assujetties à des risques connus et inconnus, à des incertitudes et à d'autres facteurs qui pourraient faire en sorte que les résultats réels et les événements futurs diffèrent considérablement de ceux exprimés ou sous-entendus dans ces énoncés prospectifs. Ces facteurs comprennent, sans s'y limiter, les résultats réels de l'exploration, les changements dans les paramètres des projets à mesure que les plans continuent d'être affinés, les prix futurs des métaux, la disponibilité de capitaux et de financement à des conditions acceptables, la conjoncture économique générale, les conditions du marché ou des affaires, les risques non assurés, les changements réglementaires, les retards ou l'incapacité d'obtenir les autorisations réglementaires requises, les urgences sanitaires, les pandémies et les autres risques liés à l'exploration ou autres risques détaillés dans le présent document et dans les documents déposés de temps à autre par la Société auprès des autorités de réglementation des valeurs mobilières.

Bien que la Société ait tenté d'identifier les facteurs importants susceptibles de faire en sorte que les actions, les événements ou les résultats réels diffèrent de ceux décrits dans les énoncés prospectifs, il peut exister d'autres facteurs qui pourraient faire en sorte que les actions, les événements ou les résultats diffèrent sensiblement de ceux prévus.

Rien ne garantit que ces énoncés se révéleront exacts, car les résultats réels et les événements futurs pourraient différer sensiblement de ceux prévus dans ces énoncés. Par conséquent, les lecteurs ne doivent pas se fier indûment aux énoncés prospectifs. La Société décline toute intention ou obligation de mettre à jour ou de réviser les énoncés prospectifs, que ce soit à la suite de nouvelles informations, d'événements futurs ou autrement, sauf si la loi l'exige. Les énoncés prospectifs contenus dans le site web sont expressément soumis dans leur intégralité à la présente mise en garde.

Note de mise en garde à l'intention des investisseurs américains 

Cygnus prépare sa divulgation conformément aux exigences des lois sur les valeurs mobilières en vigueur en Australie, qui diffèrent des exigences des lois sur les valeurs mobilières des États-Unis. Les termes relatifs aux ressources minérales sur ce site web sont définis conformément au 2012 Edition of the Australian Code for Reporting of Exploration Results, Mineral Resources and Ore Reserves (« Code JORC ») et du Règlement 43-101, conformément aux lignes directrices énoncées dans les normes de définition de l'ICM sur les ressources minérales et les réserves minérales, adoptées par l'Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole le 19 mai 2014, telles que modifiées (les « normes de l'ICM »). La U.S. Securities and Exchange Commission (la « SEC ») a adopté des modifications entrées en vigueur le 25 février 2019 (les « règles de modernisation de la SEC ») à ses règles de divulgation afin de moderniser les exigences en matière de divulgation des propriétés minières pour les émetteurs dont les titres sont inscrits auprès de la SEC en vertu de la U.S. Securities Exchange Act of 1934. À la suite de l'adoption des règles de modernisation de la SEC, la SEC reconnaîtra désormais les estimations des « ressources minérales mesurées », des « ressources minérales indiquées » et des « ressources minérales présumées », qui sont définies en des termes sensiblement similaires à ceux des normes de l'ICM correspondantes. En outre, la SEC a modifié ses définitions des « réserves minérales prouvées » et des « réserves minérales probables » afin qu'elles soient sensiblement similaires à celles des normes de l'ICM correspondantes. 

Les investisseurs américains sont avisés que, bien que les termes ci-dessus soient « sensiblement similaires » aux définitions correspondantes des normes de l'ICM, il existe des différences entre les définitions des règles de modernisation de la SEC et celles des normes de l'ICM. Par conséquent, rien ne garantit que les ressources minérales que Cygnus pourrait présenter comme « ressources minérales mesurées », « ressources minérales indiquées » et « ressources minérales présumées » en vertu du Règlement 43-101 seraient les mêmes si Cygnus avait préparé les estimations des ressources conformément aux normes adoptées en vertu des règles de modernisation de la SEC.

Clause de non-responsabilité

Les informations et les documents contenus sur le présent site web sont fournis « tels quels », sans garantie expresse ou implicite d'aucune sorte, y compris les garanties de qualité marchande, de non-violation de la propriété intellectuelle ou d'adéquation à un usage particulier. En aucun cas, Cygnus ne pourra être tenu responsable de quelque dommage que ce soit (y compris, sans limitation, les dommages résultant d'une perte de profits ou d'une interruption d'activité) ou résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents.

Les informations contenues sur ce site web ne constituent pas une révision exhaustive de toutes les questions et développements concernant Cygnus, et Cygnus ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, la fiabilité, l'exhaustivité ou le caractère actuel de ces informations.

Limitations de responsabilité

En aucun cas, Cygnus, ni aucune de ses sociétés affiliées, administrateurs, dirigeants, employés, consultants ou contributeurs, ne peuvent être tenus responsables de tout dommage de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, les dommages directs ou indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, les pertes ou les dépenses découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser le site web. Cette limitation s'applique même si la Société, ou l'une de ses sociétés affiliées, administrateurs, dirigeants, employés, consultants ou contributeurs ont été informés de la possibilité de tels dommages, pertes ou dépenses.

Indemnisation

Vous acceptez par la présente de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Cygnus, ses sociétés affiliées et ses employés, entrepreneurs, consultants, dirigeants et administrateurs respectifs à tout moment contre toute responsabilité, réclamation, dommage, demande, perte ou dépense (y compris tous les frais juridiques et comptables) allégués ou résultant de votre utilisation illégale du site web et de son contenu ou de votre violation des modalités d'utilisation.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes modalités générales sont régies par les lois de l'État d'Australie-Occidentale, y compris les lois applicables du Commonwealth d'Australie. Les tribunaux de l'État d'Australie-Occidentale auront compétence non exclusive pour connaître et statuer sur tout litige relatif aux présentes modalités générales. 

Non responsable des virus informatiques, liés à Internet ou aux logiciels

En raison des difficultés techniques inhérentes à Internet, les logiciels Internet ou les problèmes de transmission peuvent produire des copies inexactes ou incomplètes des informations contenues sur ce site web. Des virus informatiques ou d'autres programmes destructeurs peuvent également être téléchargés par inadvertance à partir du site web. Cygnus ne peut être tenue responsable des logiciels Internet, des virus informatiques ou des programmes destructeurs et vous recommande d'installer un logiciel antivirus ou tout autre logiciel de protection approprié.

Le site web est fourni à titre de service uniquement

Le contenu présenté sur ce site web ne constitue en aucun cas une sollicitation ou une offre de titres dans quelque juridiction que ce soit, et les informations contenues aux présentes ne doivent en aucun cas être interprétées comme telles. Aucune commission des valeurs mobilières ou autre autorité réglementaire en Australie, au Canada, aux États-Unis d'Amérique ou dans tout autre pays ou juridiction n'a approuvé ces informations, et Cygnus ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie à cet égard. Les informations figurant sur ce site web ne visent pas à modifier, qualifier, compléter ou amender les informations divulguées en vertu des lois sur les sociétés et les valeurs mobilières de toute juridiction applicable à Cygnus et ne doivent pas être utilisées pour prendre des décisions d'investissement concernant les titres de Cygnus.

Déclaration de confidentialité

Cygnus ne recueille aucune information personnelle sur les visiteurs du présent site web, à l'exception de celles que vous fournissez expressément et en toute connaissance de cause. Ces informations personnelles ne seront pas transmises à des tiers, sauf (i) indication contraire au moment de leur collecte, (ii) si la loi l'exige, ou (iii) dans le cadre d'une fusion, d'un regroupement, d'un plan d'arrangement, de la vente d'une partie importante des actifs de la Société ou de toute autre opération similaire de la Société. La Société recueille et conserve des statistiques relatives au nombre de visites sur le site web, aux types de navigateurs utilisés et à l'adresse IP de l'expéditeur à des fins internes uniquement.

Utilisation de la technologie sur le site web 

Le site web utilise la technologie des témoins afin de faciliter votre utilisation du site. 

Que sont les témoins?

Un témoin est une chaîne d'informations qu'un site web place sur l'ordinateur d'un visiteur et que le navigateur de ce dernier fournit au site web chaque fois qu'il revient sur le site. La plupart des sites web importants utilisent des témoins. Comme le navigateur fournit ces informations au site web à chaque visite, les témoins servent en quelque sorte d'étiquette qui permet à un site web de reconnaître un navigateur lorsqu'il revient sur le site. Le nom de domaine dans les témoins de Cygnus identifie clairement leur affiliation avec Cygnus et, le cas échéant, son fournisseur de services tiers.

Que sont les pixels espions?

Les pixels espions (également appelés balises web) sont utilisés en combinaison avec des témoins afin d'aider les exploitants de sites web à comprendre comment les visiteurs interagissent avec leurs sites web. Un pixel espion est généralement une image graphique transparente (généralement 1 pixel x 1 pixel) placée sur un site. L'utilisation d'un pixel espion permet au site de mesurer les actions du visiteur qui ouvre la page contenant le pixel espion. Il facilite le suivi et l'enregistrement des activités d'un navigateur reconnu, tel que le chemin d'accès aux pages visitées sur un site web.

Comment utilisons-nous les témoins et les pixels espions?

Le site web de Cygnus utilise des témoins pour aider Cygnus à identifier et suivre les visiteurs, leur utilisation du site web de Cygnus et leurs préférences d'accès au site web à travers plusieurs demandes et visites sur le site web de Cygnus. Le site web et les publicités que Cygnus peut diffuser occasionnellement sur des réseaux publicitaires tiers peuvent également utiliser des pixels espions à ces fins. L'idée de base est de recueillir des données globales sur la manière dont les gens utilisent le site web de Cygnus. Le terme généralement utilisé pour décrire cette pratique est analytique web et les témoins et pixels espions sont les outils utilisés par le propriétaire d'un site web pour collecter ces données d'analyse web.

Cygnus utilisera les données d'analytique web uniquement pour déterminer les tendances d'utilisation globales de notre site web, comme décrit ci-dessus. Le site web de Cygnus utilise soit son propre logiciel d'analytique interne, soit un fournisseur de services tiers qui aide Cygnus à analyser ces données. Cygnus a conclu des accords avec ses fournisseurs de services tiers stipulant qu'ils ne partageront pas ces informations avec des tiers et qu'ils ne les utiliseront pas à d'autres fins que celles de maintenir les services qu'ils fournissent à Cygnus. Il est possible de relier les témoins et les pixels espions à des informations permettant d'identifier une personne, ce qui permet aux exploitants de sites web, y compris nos fournisseurs d'analyse tiers, de suivre les mouvements en ligne de personnes particulières. Cygnus ne le fait pas et ses fournisseurs de services tiers ne sont pas autorisés à corréler les données de Cygnus avec d'autres données.

Cygnus utilise les informations fournies par les témoins et les pixels espions pour mieux comprendre comment les visiteurs de Cygnus utilisent le site web de Cygnus et pour faciliter les interactions de ces visiteurs avec le site web de Cygnus. Cygnus peut rendre publiques les données globales obtenues à partir de l'analytique web (y compris celles provenant de nos fournisseurs d'analyses tiers, le cas échéant). Si ces données sont rendues publiques, aucune des informations ne sera de nature à permettre l'identification personnelle ou susceptible de permettre l'identification personnelle.

Comment contrôler l'utilisation des témoins?

Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les témoins. Les visiteurs du site web de Cygnus qui ne souhaitent pas que des témoins soient placés sur leur ordinateur par Cygnus, ses entrepreneurs ou ses fournisseurs de services tiers doivent configurer leur navigateur pour refuser les témoins avant de se connecter au site web de Cygnus. Certaines fonctionnalités du site web de Cygnus peuvent ne pas fonctionner adéquatement sans l'aide de témoins.

Résiliation

Cygnus se réserve le droit, à sa seule discrétion, de résilier votre accès à tout ou partie du site web, avec ou sans préavis, pour tout motif ou sans motif, y compris, sans s'y limiter, votre violation des modalités d'utilisation.

Si vous avez des questions concernant le présent avis juridique et la clause de non-responsabilité, veuillez contacter [email protected].